Les riverains de l'incinérateur de Metz portent plainte pour pollution
METZ - Les riverains de l'incinérateur ont déposé plainte contre X pour pollution, a annoncé vendredi l'association de défense, Air Vigilance.
http://www.airvigilance57.com/Page116.htm
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| L'ASSOCIATION AIR VIGILANCE a pour objet de représenter les riverains potentiellement soumis aux nuisances des installations industrielles polluantes ou susceptibles de l'être, sur les sites de METZ, SAINT JULIEN LES METZ, et communes avoisinantes. A ce titre, l'ASSOCIATION AIR VIGILANCE participe à la CLIS (Commission Locale d'Information et de Surveillance) pour les installations de traitement des déchets du centre de Valorisation des déchets ménagers de METZ, exploité par HAGANIS, rue du Trou-Aux-Serpents, BP 82095, 57052 METZ CEDEX 02. Dans le cadre de son activité, HAGANIS a lancé une campagne en décembre 2007[1] pour la réalisation de prélèvements et d'analyses de sols dans le but d'effectuer un relevé de concentrations des métaux (arsenic, cadmium, cobalt, chrome, cuivre, mercure, manganèse, nickel, plomb, étain, thallium, vanadium, zinc) et des dioxines/furanes sur la commune de SAINT JULIEN LES METZ et ses alentours. Une telle campagne avait déjà eu lieu en 2002[2]. Il est précisé que les prélèvements sur 15 points ont été réalisés le 7 décembre 2007 par la Société SECHAUD ENVIRONNEMENT, en présence de représentants de la société MICROPOLLUANTS TECHNOLOGIE, de l'exploitation de l'UVE HAGANIS et de l'ASSOCIATION AIR VIGILANCE. Il a été constaté lors de cette campagne une augmentation du Chrome (en partie Est), du Plomb et du Zinc (en partie Ouest), avec singulièrement 2 points de forte concentration de Plomb en partie Ouest de SAINT JULIEN LES METZ[3]. Quant à l'analyse des Dioxines, il apparaît un point de concentration plus importante en partie Ouest de SAINT JULIEN LES METZ[4]. Au vu de ces résultats, une autre campagne a été décidée hâtivement par HAGANIS réalisée en février 2008, cette fois sans concertation avec l'ASSOCIATION AIR VIGILANCE[5]. D'autres prélèvements ont donc été effectués à cette date sur d'autres points à proximité de l'incinérateur, HAGANIS ayant souhaité la réalisation de 11 points de prélèvements de sols superficiels supplémentaires, selon un maillage plus serré autour de la zone susmentionnée, pour caractérisation du plomb et du zinc (page 11). Lors de cette seconde campagne seuls le Zinc et le Plomb ont donc été mesurés, à l'exclusion des autres polluants, en particulier les Dioxines et les Furannes. De ces différentes analyses, le bureau d'étude mandaté par HAGANIS conclut à une pollution due à des sources de pollution locales, répétitives, « générant un impact à partir du niveau du sol et sur de courtes distances, à priori à partir de deux zones de brûlages en plein air de matériaux riches en métaux » (page 11) Toutefois, l'ASSOCIATION AIR VIGILANCE a émis, lors de la CLIS tenue le 23 juin 2008, les plus expresses réserves quant à ces conclusions. L'ASSOCIATION AIR VIGILANCE fait observer que, selon elle, dans la campagne de février 2008, réalisée rappelons-le par HAGANIS sans concertation avec l'association, au moins 4 points de prélèvements sont « non représentatifs ». Ainsi, après correction de ces séries d'analyses et réintégration des analyses sols réalisés par ailleurs dans le cadre du plan de contrôle réglementaire[6] dans les campagnes d'analyses effectuées en décembre 2007 et en février 2008, l'ASSOCIATION AIR VIGILANCE considère qu'il n'est pas admissible de conclure à « une source de pollution localisée émise au niveau du sol ayant un impact sur de courtes distances ». En effet, partant du constat que la zone la plus contaminée se situe dans le vieux village de SAINT JULIEN, secteur situé dans l'axe des vents dominants par rapports à l'incinérateur, l'ASSOCIATION AIR VIGILANCE constate, en comparant les résultats obtenus en 2002 à ceux obtenus en 2007, qu' « en 5 ans les concentrations y ont été multipliées jusqu'à x2 pour les dioxines, x4 pour le zinc, et x8 pour le plomb ». En outre, l'ASSOCIATION AIR VIGILANCE fait valoir d'autres observations. Pour les dioxines et furanes : l'ASSOCIATION AIR VIGILANCE considère que l'apport sur le secteur impacté peut être estimé à plusieurs grammes d'équivalent ITEQ en 5 ans. Or, cette importante quantité est inquiétante quand on sait que la FRANCE déclare officiellement une émission d'environ 10 grammes d'équivalent ITEQ par an pour la totalité des incinérateurs (environ 130) fonctionnant sur le territoire national. Pour le plomb : l'apport sur ce secteur peut être estimé à plusieurs tonnes en 5 ans, quantité qui ne peut être expliquée à partir d'une source localisée. Même observation pour le zinc, où l'apport sur le secteur peut être estimé à plusieurs tonnes en 5 ans. HAGANIS a par ailleurs révélé le 23 juin 2008, lors de la réunion de la Commission Locale d'information et de Surveillance, avoir fait procéder en juin 2008 à une troisième campagne de mesure comportant 70 prélèvements et analyses sur le même secteur afin de vérifier les concentrations en plomb dans les sols. Après plusieurs demandes, Monsieur le PREFET de la MOSELLE a finalement communiqué à l'ASSOCIATION AIR VIGILANCE les résultats de ces dernières investigations.[7] Cette ultime campagne, qui ne porte malheureusement que sur le dosage du plomb, confirme elle aussi l'existence de concentrations très élevées de ce métal toxique dans de nombreux échantillons. Il ressort donc de ces différentes campagnes d'analyses des sols que plusieurs des échantillons contrôlés présentent des concentrations élevées en polluants : métaux lourds et dioxines-furannes, qui parfois atteignent ou dépassent les normes admises pour certains usages. Comme l'a fait remarquer l'ASSOCIATION AIR VIGILANCE lors de la CLIS du 23 juin 2008, ces informations alarmantes sont corroborées par les résultats des contrôles effectués sur l'environnement dans le cadre du programme réglementaire de surveillance de l'incinérateur HAGANIS. Ainsi les résultats présentés en CLIS le 23 juin 2008[8] révèlent par exemple sur le site 4S (Saint Julien chemin de la Moselle) une augmentation très importante des concentrations en plomb, mais aussi des concentrations en cuivre. Ces concentrations dépassent les normes de référence. De même des augmentations spectaculaires des concentrations des sols en Hydrocarbures Totaux (HCT) sont observées en 2007 sur différents points contrôlés, tout comme les concentrations en dioxines-furannes sur certains sites proches de l'incinérateur. Il s'avère également que les dernières mesures effectuées dans ce cadre réglementaire montrent aussi une augmentation progressive de la pollution à l'intérieur même de l'usine HAGANIS[9]. Ainsi, sur la station n°SG3, les concentrations en hydrocarbures totaux dans le sol augmentent significativement entre 2001 et 2006 passant de 12 microgrammes/gramme de matière sèche à 27. Il en va de même pour les métaux lourds : plomb (45/131), chrome (33/48), manganèse (588/1130), zinc (126/171). De façon identique, les dosages de métaux effectués dans l'eau de la nappe phréatique à l'intérieur de l'usine montrent que les concentrations de plomb sont passées de moins de 1 microgrammes par litres en 1999-2001 à moins de 10 en 2007, et que celles de Zinc sont passées respectivement d'environ 10 microgrammes par litres jusqu'en 2006 à près de 50 microgrammes par litres en 2007.[10] Simultanément les concentrations en métaux mesurées dans les REFIOM (cendres volantes) collectées dans l'incinérateur révèlent que : - les concentrations en Plomb sont passées respectivement en 2002, 2003, 2004, 2005 de 4,7 – 2,2 – 0,8 – 2,6 grammes par kilogrammes de matières sèches à 227 grammes par kilogrammes de matières sèches en 2006 et à 181 grammes en 2007, - et que les concentrations en zinc sont, pour les mêmes périodes, passées respectivement de 1,7 – 9 – 6 – 3 à 24 et 26 grammes par kilogrammes de matières sèches.[11] Plus grave, les contrôles sur les REFIOM annoncés au titre du premier trimestre 2008 font état d'une valeur de 466 grammes de plomb/kilo de matière sèche, ce qui démontre que cette pollution continue d'augmenter.[12] Or, ces observations effectuées à l'intérieur même de l'usine sont cohérentes avec celles constatées simultanément sur l'environnement. Ceci ressort des résultats du contrôle des polluants spécifiques effectué au 1er semestre 2008 dans l'environnement sur la station 2A (Saint Julien – Paul Langevin)[13] qui montre à la fois : - un taux anormalement élevé de poussières sédimentables (214 mg/m2/jour), - et d'autre part des retombées importantes de chrome (13 µg/m2/jour), de cuivre (23 µg/m2/jour), de plomb (45 µg/m2/jour), et surtout de nickel (92 µg/m2/jour pour une valeur de référence de 15) et de zinc (680 µg/m2/jour pour une valeur de référence de 400). Ainsi, si l'on examine l'historique des mesures annuelles sur la station de mesure de Paul Langevin à Saint Julien, celui-ci révèle que vis-à-vis d'une valeur de référence fixée à 400 µg/m2/jour, les retombées de zinc sur ce site sont passées de 264 microgrammes par mètre carré par jour en 2006, à 365 en 2007, puis à 680 en 2008. On notera de plus que ces retombées de zinc ont atteint une moyenne de 1930 µg/m2/jour entre 2001 et 2006. Sur l'autre site contrôlé à Saint julien (rue des hêtres), ces retombées ont même atteint 3108 µg/m2/jour durant cette période 2001-2006.[14] ans le même temps, les retombées en dioxines et en furannes dans l'environnement augmentent significativement sur les sites de Paul Langevin et de la rue des Hêtres à Saint Julien, puisque ces retombées sont passées respectivement de 0,5 et 0,2 pg-I-TEQ/m2/jour en 2000-2001 avant la mise en route de l'incinérateur à 3,8 et 3,6 en 2006 et 0,9 et 0,6 en 2007.[15] Tous ces résultats démontrent que des quantités importantes de polluants retombent sur un large secteur de Saint Julien et que ces retombées ne sont pas limitées à une localisation géographique précise et ne peuvent trouver leur origine dans une pollution exceptionnelle plus ou moins récente. Enfin, entre 2002/2005 et 2007, alors que le niveau d'intervention est fixé à 2 pg OMS-TEQ/g MG, les teneurs en dioxines et furanne dans le lait de vache passent respectivement de 0,18 pico grammes OMS-TEQ par gramme de matière grasse à 0,58 pico grammes OMS-TEQ par gramme de matière grasse à MALROY et de 0,5 à 1,12 à CHARLY-ORADOUR[16]. Ce dernier constat confirme l'existence d'une source importante de dioxines et de furannes impactant largement les milieux naturels ainsi que la chaîne alimentaire dans tout ce large secteur. Ceci avait d'ailleurs été révélé précédemment à LA MAXE et à VANY par une augmentation spectaculaire, au-delà des normes tolérées pour la consommation humaine, des dioxines contenues dans les œufs de poules puisque des concentrations atteignant respectivement de 3,8 et 4,0 pg OMS-TEQ/g MG (pour un niveau d'intervention de 2 pg OMS-TEQ/g MG) ont été relevées sur ces aliments.[17] Ce constat a d'ailleurs conduit Monsieur le Directeur Départemental des Affaires Sanitaires et Sociales à écrire aux deux producteurs de poule concernés pour leur demander de limiter la consommation qu'ils faisaient d'œufs produits sur leur propre exploitation.[18] Malheureusement la mesure des dioxines dans les œufs a depuis été abandonnée à l'initiative de Monsieur le PREFET de la MOSELLE, jugeant ces contrôles non pertinents. Monsieur le PREFET de la MOSELLE a également refusé d'engager un complément d'étude sur la contamination des sols ainsi qu'une étude épidémiologique[19], comme l'avait réclamé l'ASSOCIATION AIR VIGILANCE lors de la CLIS du 16 avril 2004. Dans ces circonstances, partant de la constatation de l'existence d'une pollution avérée des sols, l'ASSOCIATION AIR VIGILANCE dépose plainte contre X, afin que soit notamment déterminé, de façon certaine et définitive, si : - La source de pollution est effectivement localisée et d'origine non industrielle, et en déterminer les éventuels responsables, - Ou s'il existe une pollution plus étendue d'origine industrielle pouvant émaner de l'UVE HAGANIS ou de toute autre provenance, et d'en expliquer la cause. Afin dans tous les cas, de faire cesser cette pollution et si nécessaire d'en faire réparer les dommages. Les faits ci-dessus évoqués pourraient être poursuivi sur la qualification suivante : Mise en danger délibérée d'autrui telle que prévue par l'article 223-1 du Code Pénal : « Le fait d'exposer directement autrui à un risque immédiat de mort ou de blessures de nature à entraîner une mutilation ou une infirmité permanente par la violation manifestement délibérée d'une obligation particulière de sécurité ou de prudence imposée par la loi ou le règlement est puni d'un an d'emprisonnement et de 15000 euros d'amende. » Le manquement résultant d'un non respect élémentaire du principe de précaution tel que prévu notamment à l'article L 110-1 et suivants du Code de l'Environnement : « Les espaces, ressources et milieux naturels, les sites et paysages, les espèces animales et végétales, la diversité et les équilibres biologiques auxquels ils participent font partie du patrimoine commun de la nation. Leur protection, leur mise en valeur, leur restauration, leur remise en état et leur gestion sont d'intérêt général et concourent à l'objectif de développement durable qui vise à satisfaire les besoins de développement des générations présentes sans compromettre la capacité des générations futures à répondre aux leurs. Elles s'inspirent, dans le cadre des lois qui en définissent la portée, des principes suivants : Etant rappelé que l'article L 220-2 du Code de l'Environnement précise que : « Constitue une pollution atmosphérique au sens du présent titre l'introduction par l'homme, directement ou indirectement, dans l'atmosphère et les espaces clos, de substances ayant des conséquences préjudiciables de nature à mettre en danger la santé humaine, à nuire aux ressources biologiques et aux écosystèmes, à influer sur les changements climatiques, à détériorer les biens matériels, à provoquer des nuisances olfactives excessives. » Et que l'article L 161-1 du même Code précise que : « Constituent des dommages causés à l'environnement au sens du présent titre les détériorations directes ou indirectes mesurables de l'environnement qui : 1° Créent un risque d'atteinte grave à la santé humaine du fait de la contamination des sols résultant de l'introduction directe ou indirecte, en surface ou dans le sol, de substances, préparations, organismes ou micro-organismes ; 2° Affectent gravement l'état écologique, chimique ou quantitatif ou le potentiel écologique des eaux, à l'exception des cas prévus au VII de l'article L. 212-1 ; 3° Affectent gravement le maintien ou le rétablissement dans un état de conservation favorable : a) Des espèces visées au 2 de l'article 4, à l'annexe I de la directive 79 / 409 / CEE du Conseil, du 2 avril 1979, concernant la conservation des oiseaux sauvages et aux annexes II et IV de la directive 92 / 43 / CEE du Conseil, du 21 mai 1992, concernant la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la flore sauvages ; b) Des habitats des espèces visées au 2 de l'article 4, à l'annexe I de la directive 79 / 409 / CEE du Conseil, du 2 avril 1979, précitée et à l'annexe II de la directive 92 / 43 / CEE du Conseil, du 21 mai 1992, précitée ainsi que des habitats naturels énumérés à l'annexe I de la même directive 92 / 43 / CEE du Conseil, du 21 mai 1992 ; c) Des sites de reproduction et des aires de repos des espèces énumérées à l'annexe IV de la directive 92 / 43 / CEE du Conseil, du 21 mai 1992, précitée ; 4° Affectent les services écologiques, c'est-à-dire les fonctions assurées par les sols, les eaux et les espèces et habitats mentionnés au 3° au bénéfice d'une de ces ressources naturelles ou au bénéfice du public, à l'exclusion des services rendus au public par des aménagements réalisés par l'exploitant ou le propriétaire. » Et/ou toutes autres qualifications qui apparaîtraient au cours de la procédure ou que vous jugerez utiles. Je vous remercie de bien vouloir me tenir informé des suites que vous entendez donner à cette plainte. Naturellement, l'ASSOCIATION AIR VIGILANCE et moi-même restons à votre disposition pour tous renseignements complémentaires. Je vous prie de croire, Monsieur le Procureur, en l'expression de ma très haute considération.
Jérémy GENY-LA ROCCA Avocat [1] Prélèvements et analyse de sols à Saint julien Lès Metz – Campagne de décembre 2007- Rapport de campagne –février 2008- Micropolluant Technologie SA [2] Rapport d'analyses de dioxines/furannes et métaux lourds d'échantillons de sols- Rapport n° HAB-02-1201-R1 du 18/12/2002 – Micropolluant Technologie SA [3] Prélèvements et analyse de sols à Saint julien Lès Metz – Campagne de décembre 2007- Rapport de campagne –février 2008- Micropolluant Technologie SA page 24 [4] Prélèvements et analyse de sols à Saint julien Lès Metz – Campagne de décembre 2007- Rapport de campagne –février 2008- Micropolluant Technologie SA page 23 [5] Prélèvements et analyses de sols à Saint Julien Lès Metz – Campagne de février 2008 – rapport de campagne Février 2008 – micropolluant Technologie SA [6] HAGANIS- Commission locale d'information et de Surveillance CLIS – Présentation du 23 Juin 2008- page 39 et 40 [7] Courrier Préfet de la Moselle à AIR VIGILANCE du 13 octobre 2008 (avec annexes) [8] Commission Locale d'Information et de Surveillance de l'Incinérateur de Metz – Réunion du 23 Juin 2008 – Données de l'Exercice 2007 – HAGANIS – page 19/41 [9] Commission Locale d'information et de Surveillance de l'Incinérateur de Metz – Réunion du 23 juin 2008 – Données l'exercice 2007 – HAGANIS page 33/41 [10] HAGANIS- Commission locale d'information et de Surveillance CLIS – Réunion du 23 Juin 2008- Données de l'exercice 2007 page 32/41 [11] Commission Locale d'Information et de Surveillance de l'Incinérateur de Metz – Réunion du 23 Juin 2008 – Données de l'Exercice 2007 – HAGANIS – page 34/41 [12] Commission Locale d'Information et de Surveillance de l'Incinérateur de Metz – Réunion du 23 Juin 2008 – Données de l'Exercice 2007 – HAGANIS – page 38/41 [13] Commission Locale d'Information et de Surveillance de l'Incinérateur de Metz – Réunion du 23 Juin 2008 – Données de l'Exercice 2007 – HAGANIS – page 39/41 [14] Commission Locale d'Information et de Surveillance de l'Incinérateur de Metz – Réunion du 23 Juin 2008 – Données de l'Exercice 2006 – HAGANIS – page 34/45 et Données de l'Exercice 2007 – HAGANIS – page 30/41 [15] Commission Locale d'Information et de Surveillance de l'Incinérateur de Metz – Réunion du 23 Juin 2008 – Données de l'Exercice 2006 – HAGANIS – page 34/45 et Données de l'Exercice 2007 – HAGANIS – page 30/41 [16] Commission Locale d'Information et de Surveillance de l'Incinérateur de Metz – Réunion du 23 Juin 2008 – Données de l'Exercice 2007 – HAGANIS – page 25/41 et Données de l'Exercice 2006 – HAGANIS – page 29/45 [17] Commission Locale d'Information et de Surveillance CLIS – Présentation du 26 octobre 2006- HAGANIS- page 25/27 [18] Lettres du 17 novembre 2004 ERS/DIOX La maxe-26.04/lz et ERS/DIOX Vany-26.04/lz [19] Lettre du Préfet 57 datée du 18 janvier 2005
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Les hommes perdent la santé pour gagner de l'argent,
Et après, dépensent cet argent pour récupérer la santé.
A penser trop anxieusement au futur, ils oublient le présent,
A tel point qu'ils finissent par ne vivre ni au présent, ni au futur.
Ils vivent comme s'ils n'allaient jamais mourir,
Et meurent comme s'ils n'avaient jamais vécu.
Dalaï Lama
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Avec mes meilleures salutations.
François de Siebenthal
14, ch. des Roches
CH 1010 Lausanne
Suisse, Switzerland
Jean-Paul II a notamment comparé le rapport sexuel chaste entre les époux chrétiens à l'adoration eucharistique. Marie est la Mère de Jésus, c'est l'épouse du St Esprit et c'est la fille de Dieu le Père. Pour St Amédée de Lausanne, l' union spirituelle du St Esprit lors de la fécondation de Marie, passe par sa chair et s'accomplit selon les mêmes principes que l'acte charnel : "Homélies", III : "Spiritus sanctus superveniet in te, ut attactu eius venter tuus contremiscat, uterus intumescat, gaudeat animus, floreat alvus".
Les catholiques ne sont pas coincés...
Admiration.
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à faire circuler largement, merci, le monde est déjà meilleur grâce à ce simple geste de solidarité.
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